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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA Gestion
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BY ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY ART
BA Gestion, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3917253
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
BY ART de BA Gestion

Présentation de la marque BY ART

Déposée le 2 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BA Gestion domicilié(e) 112 avenue Kleber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 374 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ART est expirée depuis le 2 mai 2022.

BA Gestion a également déposé les autres marques suivantes : LUXURY RESTAURANTS OF THE WORLD , PARIS BY ART , BY ART


BA Gestion, Société par Actions Simplifiée - 112 avenue Kleber - 75016 - PARIS - France - SIREN 537374191


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Informations en matière de divertissement ; organisation d'événements culturels, éducatifs ou de divertissement faisant interagir le public avec des appareils multimédia ; planification de réception (divertissement) ; projection de films cinématographiques ou numériques ; publication électronique de périodiques ; organisation et conduite de séminaires ; production et représentation de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars.