Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY ART
BA GESTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3871001
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
BY ART de BA GESTION

Présentation de la marque BY ART

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BA GESTION domicilié(e) 112 Avenue Kleber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 374 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque BY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ART est expirée depuis le 2 novembre 2021.

BA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : BY ART , LUXURY RESTAURANTS OF THE WORLD , PARIS BY ART


BA GESTION, Société par Actions Simplifiée - 112 Avenue Kleber - 75016 - PARIS - France - SIREN 537374191


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;

Appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; Lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; Ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; Unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ;

Produits imprimés en papier ou cartonnés, à savoir : affiches, menus, dépliants, brochures, magazines, cartes, cartes postales, clichés, photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; Matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes en papier, en carton ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes et nappes en papier ;

Vaisselle ; verres à boire ; ustensiles de cuisine et de cuisson ; vases ; ronds de serviettes et porte serviettes ; tasses ; services à thé et théières ; tire-bouchons ; sucriers ; porcelaines ; récipients pour le ménage et la cuisine ; saladiers ; salières et moulins à poivre ; porte-savons ; ouvre-bouteilles ; nécessaire pour pique nique (vaisselle) ; plats et plateaux à usage domestique ; moules de cuisine ; nécessaire de toilette ; filtres à thé ou à café ; gants pour le ménage ; sceaux à glace ; faïence ; verrerie en cristal ; dessous de plats (ustensiles de table) ; carafes ; casseroles ; cloches et couvercles de plats ; bougeoirs ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Linge de table non en papier, à savoir : nappes, serviettes ; linge de maison ;

Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures ; peignoirs ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; casquettes, chapeaux et bonnets ; chaussettes ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Articles pour fumeur ; cendriers ;

Gérance administratives de restaurants, d'hôtels et de lieux de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprise commerciales ou industrielles ; services de promotion commerciale de restaurants, d'hôtels, de lieux de spectacles et de tous produits ; services de vente par correspondance ou via un site hébergé sur Internet de produits alimentaires frais, préparés ou cuisinés ;

Services de transmission de courrier électronique et/ou de données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données enregistrée sur un serveur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ;

Livraison, emballage et distribution de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; livraison de fleurs ; organisation de voyages.