Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère BA Aluminium Limited
/
SNAPPIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAPPIES
BA Aluminium Limited, Société de Droit Britannique

Numéro de dépôt :
1702123
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2001

Présentation de la marque SNAPPIES

Déposée le 29 octobre 1991 par la société étrangère BA Aluminium Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAPPIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BA Aluminium Limited domicilié(e) Chalfont Park,Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 0QB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque SNAPPIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

BA Aluminium Limited a également déposé les autres marques suivantes : SUPERFORM


BA Aluminium Limited, Société de Droit Britannique - Chalfont Park,Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 0QB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249972 - Publication au BOPI 1998-02-17

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et articles fabriqués entièrement ou principalement avec ces métaux.Aluminium brut et mi-ouvré et ses alliages en forme de feuilles, feuillards, tôles, bandes, tubes et pièces faÇonnées, conteneurs, couvercles de conteneurs, sacs, poches et enveloppes;feuilles en métal;sacs, matériaux pour l'emballage et l'empaquetage, pour l'usage domestique, la restauration, l'approvisionnement, et la cuisine;matières plastiques sous forme de feuilles, feuillards, tôles, bandes et films pour l'emballage; papier et articles en papier

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.