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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA.AI
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Agro
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agro
BA.AI, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4299677
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2026
Agro de BA.AI

Présentation de la marque Agro

Déposée le 16 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA.AI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BA.AI domicilié(e) 46bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 800 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BA.AI, M. ALSAC Gilles domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

La marque Agro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agro arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

BA.AI a également déposé les autres marques suivantes : BESSÉ Agro , Bessé Agro


BA.AI, Société par Actions simplifiée - 46bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France - SIREN 873800056


BA.AI, M. ALSAC Gilles - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 1 décembre 2020 - Changement d'adresse n°803816 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Services de gestion administrative de contrats d'assurances et de sinistres ;

Assurances, courtage en assurances, intermédiation en assurances ;

Communication (transmission) d'informations et de renseignements dans le domaine des assurances par tout moyen de télécommunication.