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Marques déposées par B612
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LA BELLE OUVRAGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BELLE OUVRAGE
B612

Numéro de dépôt :
4642705
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BELLE OUVRAGE de B612

Présentation de la marque LA BELLE OUVRAGE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par B612 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE OUVRAGE »

Le déposant est B612 domicilié(e) 27, rue Jean-Baptiste BONTE - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B612, Monsieur Jean-François WALRAEVE domicilié(e) 27, rue Jean-Baptiste BONTE - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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B612 a également déposé les autres marques suivantes : BO LA BELLE OUVRAGE


B612 - 27, rue Jean-Baptiste BONTE - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France


B612, Monsieur Jean-François WALRAEVE - 27, rue Jean-Baptiste BONTE - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 1 décembre 2020 - Rejet total n°803796 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.