Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B2V
B2V GESTION ASSOCIATION, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4017541
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
B2V de B2V GESTION ASSOCIATION

Présentation de la marque B2V

Déposée le 4 juillet 2013 par l'association loi 1901 B2V GESTION ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B2V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 B2V GESTION ASSOCIATION domicilié(e) 6 Rue Emile Reynaud - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 535 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque B2V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B2V est expirée depuis le 4 juillet 2023.

B2V GESTION ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire B2V des mémoires , OBSERVATOIRE DES MEMOIRES B2V RETRAITE PREVOYANCE , OBSERVATOIRE DE LA MEMOIRE , B2V PREVOYANCE LA PREVENTION, C EST LA SANTE , CREPSA Action Sociale , Observatoire B2V de la mémoire , OBSERVATOIRE B2V DES MEMOIRES , B2V , B2V , PREVAAL


B2V GESTION ASSOCIATION, Association déclarée - 6 Rue Emile Reynaud - 75019 - PARIS - France - SIREN 480535384


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704107 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseils d'ordre administratif pour l'organisation d'entreprises et d'associations au sein d'un groupement ; gestion de fichiers informatiques, services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, promotion publicitaire et commerciale, en vue du développement de la prévoyance complémentaire, de la retraite supplémentaire et de la dépendance, au bénéfice et pour le compte des entreprises adhérentes et des allocataires des institutions de retraite complémentaire, conformément aux dispositions des articles L. 141-1 et suivants du code des assurances ; recherches et études de marché, sondages d'opinion ; conseils et informations d'ordre administratif et commercial destinés à permettre aux membres d'une association dans le domaine de l'assurance et des caisses de prévoyance complémentaire, santé, dépendance, de se grouper pour obtenir des améliorations, pour bénéficier de meilleures conditions ; aides et conseils à la gestion des affaires commerciales ; aide administrative apportée aux entreprises dans la conduite de leurs affaires dans les domaines de l'assurance, de la prévoyance, de la santé et de la retraite.

Aide à la gestion apportée aux entreprises dans la conduite de leurs affaires dans les domaines de l'assurance, de la prévoyance, de la santé et de la retraite, à savoir information et conseil en matière d'assurance, de prévoyance, d'assurance santé et d'assurance retraite ; conseils pour l'organisation d'entreprises ou d'associations dans les domaines de l'assurance, de la prévoyance, de la santé et de la retraite ; aides et conseils à la gestion des affaires, à savoir information et conseil en matière d'assurance, de prévoyance, destinés à permettre aux membres d'une association dans le domaine de l'assurance et des caisses de prévoyance complémentaire, santé, dépendance, de se grouper pour accroître leur protection.