B2SYSTEMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Californie)
Numéro de dépôt :
1695309
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
Présentation de la marque SMARTSTAR
Déposée le 25 septembre 1991 par B2SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMARTSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est B2SYSTEMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Californie), domicilié(e) 5951 Encina Road, SUITE 200, SANTA BARBARA, CALIFORNIE 93117, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2199353) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2199353) - France.
La marque SMARTSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTSTAR est expirée depuis le 25 septembre 2011.
B2SYSTEMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Californie) - 5951 Encina Road, SUITE 200, SANTA BARBARA, CALIFORNIE 93117, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2199353) - États-Unis
cabinet beau de loménie - (dossier no 2199353) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199353 - Publication au BOPI 2001-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 27 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271217 - Publication au BOPI 1999-01-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, logiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Documentation et manuels d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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