Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID.PHONE
B2PS (sarl)

Numéro de dépôt :
96606916
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque ID.PHONE

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2PS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID.PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2PS domicilié(e) 7, rue Pérignon, 31500 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 276 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATAILLE Lionel INTEGRAL DESIGN - France.

La marque ID.PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID.PHONE est expirée depuis le 18 janvier 2006.

B2PS a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRAL DESIGN , INTEGRAL DESIGN


B2PS (sarl) - 7, rue Pérignon, 31500 TOULOUSE - France - SIREN 381276369


BATAILLE Lionel INTEGRAL DESIGN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques.Boitiers d'attente musicale, répondeurs, messageries vocales, serveurs vocaux, utilisés par téléphone.Conseil, information ou renseignements d'affaires.Création et enregistrement de messages téléphoniques sur attentes musicales, répondeurs, messageries vocales et serveurs vocaux, kiosques, journaux parlés.Communication par terminaux d'ordinateurs et tout système de télécommunication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.