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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B2MSociété par actions simplifiée
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EXE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXE
B2M SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539006
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014

Présentation de la marque EXE

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B2MSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B2MSociété par actions simplifiée domicilié(e) 166, av Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2285886) - 78960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 981 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, B2M SAS domicilié(e) BP 21, 166, av Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2285886) - 78960 - France.

La marque EXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXE est expirée depuis le 5 octobre 2014.


B2M SAS Société par actions simplifiée - 166, av Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2285886) - 78960 - France - SIREN 353981376


B2M SAS - BP 21, 166, av Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2285886) - 78960 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285886 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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