Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EuréCave
B2M INDUSTRIES S.A.
Numéro de dépôt :
3167700
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque EuréCave
Déposée le 30 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) B2M INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « EuréCave »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B2M INDUSTRIES domicilié(e) 25, RUE DE LA TRAQUETTE,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 924 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B2M INDUSTRIES S.A. domicilié(e) 25, RUE DE LA TRAQUETTE,49100 ANGERS - 49100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B2M INDUSTRIES S.A. - 25, RUE DE LA TRAQUETTE,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 414924100
B2M INDUSTRIES S.A. - 25, RUE DE LA TRAQUETTE,49100 ANGERS - 49100 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368762 - Publication au BOPI 2003-04-10
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
. Casier à bouteilles . Armoire de rangement de bouteilles (vins, ...) . Equipement de caves
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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