AQUAL AUDIT MANAGER
Présentation de la marque AQUAL AUDIT MANAGER
Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) B2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAL AUDIT MANAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUAL AUDIT MANAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAL AUDIT MANAGER est expirée depuis le 18 octobre 2009.
B2I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49