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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B2C
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Passion Rubans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passion Rubans
B2C, SAS

Numéro de dépôt :
4249611
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
Passion Rubans de B2C

Présentation de la marque Passion Rubans

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion Rubans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B2C domicilié(e) ZA Robert - 43140 - Saint Didier en Velay - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 655 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B2C, M. Eric Chomette domicilié(e) ZA Robert - 43140 - Saint Didier en Velay - France.

La marque Passion Rubans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Rubans arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

B2C a également déposé les autres marques suivantes : FRIZZ PLUS , "LES BOUTIQUES OPTIC LIBERTE" , Les Jardinoux , EVASION ANIMATION , MULTIPOS , SUP'HAIR , BOOSTER , HAIR FORCE ONE , FRIZZ LESS , B2C BUREAU CONTROLE CERTIFICATION


B2C, SAS - ZA Robert - 43140 - Saint Didier en Velay - France - SIREN 793655028


B2C, M. Eric Chomette - ZA Robert - 43140 - Saint Didier en Velay - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.