INSTITUT CLAUDE BELL
Présentation de la marque INSTITUT CLAUDE BELL
Déposée par voie électronique le 24 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT CLAUDE BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT CLAUDE BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT CLAUDE BELL arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.
B2C a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10