Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOHEBON
B2C

Numéro de dépôt :
4561519
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
BOHEBON de B2C

Présentation de la marque BOHEBON

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par B2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOHEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est B2C domicilié(e) 60 rue Benjamin Baillaud - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL Avocats, Madame Sophie Mascaras domicilié(e) 11 place du Parlement - 31000 - Toulouse - France.

La marque BOHEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOHEBON arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.


B2C - 60 rue Benjamin Baillaud - 31500 - TOULOUSE - France


LABEL Avocats, Madame Sophie Mascaras - 11 place du Parlement - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); articles en papier et en carton, à savoir : nappes, serviettes; sets de table en papier; serviettes de table en papier; menus en papier; menus en plastiques; enseignes en carton; boîtes en papier ou en carton; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; dessous de verre; linge de table en papier; ronds de table en papier; étiquettes non en tissu; sachets en papier et papier cartonné; dessous de carafes en papier; fanions en papier; matériel d'emballage en papier; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; magazines; publications; brochures; catalogues; journaux; prospectus; recettes de cuisine; menus; livres; livres dans le domaine culinaire; livres de recettes de cuisine; autocollants; essuie-mains en papier ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers et substitutifs laits végétaux ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; potage ; bouillon ;

Café ; thé ; cacao et succédanés du café; riz; farines et préparations faites de céréales; céréales pour le petit déjeuner; pain ; produits de boulangerie ; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat; farine de pommes de terre; farines et préparations faites de riz, de maïs; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire; flocons de céréales; biscuits; biscuiterie; confiserie à base d'amandes; macarons; pralines; pain d'épice; biscottes; crème anglaise; menthe pour la confiserie; gâteaux; crêpes; gaufres; sucreries; sucre; pâte d'amande; bonbons; édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; panacotta; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; sandwiches; sandwiches sur mesure; club-sandwiches; bagels; croque-monsieur; panini; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz; pâtes alimentaires; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées; pâte à tartes; pâte à pain; pâte à gâteaux; pâtes à biscuits; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches; viennoiserie; croissant; pains au chocolat; pains aux raisins; brioches; petits fours (pâtisserie); pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés; pâte à pizzas, pizzas; biscuits; pâtisserie sucrée et salée; pâtés à la viande; petits-beurre; poudings; décorations comestibles pour gâteaux; glutamate; aromates pour gâteaux; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles); tartes; quiches; tourtes; feuilletés; gingembre; cannelle; vanille; jus de viande; en-cas à base de riz; raviolis; nouilles et produits à bases de céréales; semoule; couscous (semoule); épaississants pour la cuisson des produits alimentaires; produits pour stabiliser la crème fouettée; sel pour conserver les aliments; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; poivre; piments; sauce tomate; sauce piquante; sauces de soja; assaisonnements; condiments; sauces à salade; ketchup; mayonnaises; infusions à base de plantes non médicinales; glaces comestibles; glace à rafraîchir; crèmes glacées comestibles; sorbets (glaces alimentaires); desserts glacés; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments; produits alimentaires diététiques non à usage médical; flocons de maïs; pâtes de fruits; barres de céréales hyper protéinées; bâtons de réglisse [confiserie]; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; bonbons; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; mousses au chocolat; desserts sous forme de mousses [confiserie]; semoule; semoule de maïs; sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; sushi; taboulé; tacos; bonbons; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical; flans; décorations comestibles pour gâteaux; croque-monsieur, croque madame; hot-dog; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; limonades ; nectars de fruits ; jus de légumes ; smoothies ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web ou une application mobile) des produits suivants: Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers et substitutifs laits végétaux ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; potage ; bouillon ; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de viande ; plats cuisinés à base de gibier ; plats cuisinés à base de volaille; plats préparés à base d'oeufs ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de fruits de mer ; fruits cuisinés ; légumes cuisinés ; jus de tomates pour la cuisine ; huile de soja pour la cuisine ; jus de fruits pour la cuisine ; trempettes (dips) à base de produits laitiers ; pâtes à tartiner ; Café ; thé ; cacao et succédanés du café; riz; farines et préparations faites de céréales; céréales pour le petit déjeuner; pain ; produits de boulangerie ; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat; farine de pommes de terre; farines et préparations faites de riz, de maïs; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire; flocons de céréales; biscuits; biscuiterie; confiserie à base d'amandes; macarons; pralines; pain d'épice; biscottes; crème anglaise; menthe pour la confiserie; gâteaux; crêpes; gaufres; sucreries; sucre; pâte d'amande; bonbons; édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; panacotta; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; sandwiches; sandwiches sur mesure; club-sandwiches; bagels; croque-monsieur; panini; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz; pâtes alimentaires; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées; pâte à tartes; pâte à pain; pâte à gâteaux; pâtes à biscuits; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches; viennoiserie; croissant; pains au chocolat; pains aux raisins; brioches; petits fours (pâtisserie); pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés; pâte à pizzas, pizzas; biscuits; pâtisserie sucrée et salée; pâtés à la viande; petits-beurre; poudings; décorations comestibles pour gâteaux; glutamate; aromates pour gâteaux; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles); tartes; quiches; tourtes; feuilletés; gingembre; cannelle; vanille; jus de viande; en-cas à base de riz; raviolis; nouilles et produits à bases de céréales; semoule; couscous (semoule); épaississants pour la cuisson des produits alimentaires; produits pour stabiliser la crème fouettée; sel pour conserver les aliments; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; poivre; piments; sauce tomate; sauce piquante; sauces de soja; assaisonnements; condiments; sauces à salade; ketchup; mayonnaises; infusions à base de plantes non médicinales; glaces comestibles; glace à rafraîchir; crèmes glacées comestibles; sorbets (glaces alimentaires); desserts glacés; yaourt glacé [glaces alimentaires]; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments; produits alimentaires diététiques non à usage médical; flocons de maïs; pâtes de fruits; barres de céréales hyper protéinées; bâtons de réglisse [confiserie]; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; bonbons; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; mousses au chocolat; desserts sous forme de mousses [confiserie]; semoule; semoule de maïs; sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; sushi; taboulé; tacos; bonbons; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical; flans; décorations comestibles pour gâteaux; croque-monsieur, croque madame; hot-dog; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; en-cas à base de céréales, fruits et légumes frais ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de légumes et jus de légumes ; smoothies ; limonades ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; nectars de fruits ; sodas, ; apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, tous ces services étant destinés à être rendus dans le cadre d'un réseau de restauration ; Assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de restaurants ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;

Distribution (livraison) de produits ;

Services de restauration (alimentation); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); service de banquets; préparation de sandwichs; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter; services de préparation de boissons, à emporter ou non; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non; services de traiteurs; services de bars; cafés; cafés-restaurants; cafétérias; cantines; services de salon de thé; brasseries ; traiteur; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie; location d'appareil de cuisson; location de salles de réunion.