Déposée le 10 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2B domicilié(e) 37 Rue de Gascogne - 34090 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES, M. BES Claude domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque SOLSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B2B, SARL - 37 Rue de Gascogne - 34090 - MONTPELLIER - France
CABINET CLAUDE BES, M. BES Claude - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257465 - Publication au BOPI 2004-01-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33
Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387708 - Publication au BOPI 2004-02-26
Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482404 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555581 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-04-10
Engrais pour les terres Désinfectant à usage agricole
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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