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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2 C
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INSTITUT CLAUDE BELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT CLAUDE BELL
B2 C SARL

Numéro de dépôt :
93449872
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2013

Présentation de la marque INSTITUT CLAUDE BELL

Déposée le 6 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2 C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT CLAUDE BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2 C domicilié(e) 40 rue de l'Alma, BP 617,59100 Roubaix (dossier no 2232707) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 480 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUDOUL Jean-François Avocat domicilié(e) 28 rue Delma,59242 Templeuve (dossier no 2232707) - 59242 - France.

La marque INSTITUT CLAUDE BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT CLAUDE BELL est expirée depuis le 6 janvier 2013.


B2 C SARL - 40 rue de l'Alma, BP 617,59100 Roubaix (dossier no 2232707) - 59100 - France - SIREN 412480956


Maître BOUDOUL Jean-François Avocat - 28 rue Delma,59242 Templeuve (dossier no 2232707) - 59242 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de proprié n°248443 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 14 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365484 - Publication au BOPI 2003-02-14

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2232707 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices