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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B10
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B10
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B10
B10, SAS

Numéro de dépôt :
3563351
Date de dépôt :
18/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/03/2028
B10 de B10

Présentation de la marque B10

Déposée le 18 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « B10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B10 domicilié(e) 7 Rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 558 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque B10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B10 arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.


B10, SAS - 7 Rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 488558586


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°489833 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 26 février 2018 n°2673658 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-26

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

– informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; vente au détail de linge de table, de linge de maison, de linge de lit, de textiles ; vente au détail de cosmétiques ; vente au détail de récipients et boîtes pour la salle de bain et de meubles de salle de bain ; vente au détail d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vente au détail de vêtements, sous vêtements et chaussures ; vente au détail de vêtements et chaussures de plage ; de vêtements et chaussures pour la randonnée et la montagne ; de vêtements et de chaussures de sport vente au détail de produits en cuir ; vente au détail de malles, de sacs et de valises ; vente au détail d'articles de sports, de jeux et de jouets ; vente au détail de décoration de Noël ; vente au détail de meubles de jardin et de jeux de plein air ; vente au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; vente au détail de vaporisateur à parfum, de brûle parfum, de désodorisant d'intérieur ; vente au détail d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes ; vente au détail de cotillons, de farces et attrapes, de masques et de costumes de déguisement (vêtements, chaussures, maquillage, perruques) ;

– affaires financières ; affaires monétaires ; analyse financière ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; opérations financières ; transactions financières ; estimations fiscales ; informations financières ; garanties [cautions] ; prêt [finances] ; acquisition, vente, et gestion de participations dans des sociétés ou des groupes ; financement de participation ; constitution et investissement de capitaux.

– services de dessinateurs d'arts graphiques ; services d'infographie ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.