Déposée le 21 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) b
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « DHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) b domicilié(e) 12 RUE DE ROSHEIM,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 196 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl b. domicilié(e) 12 RUE DE ROSHEIM,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque DHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl b. - 12 RUE DE ROSHEIM,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 452196827
sarl b. - 12 RUE DE ROSHEIM,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Appareil de reproduction et d'enregistrement, traitement du son et de l'image ; console de jeux de salon ; appareil de lecture de supports multimédia amovibles ; appareil d'affichage de pages Internet ; appareil de gestion de l'ensemble des appareils domotiques d'une habitation ; appareil pour le traitement de l'information ; ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateur ; télécommunication audio/vidéo par réseau Internet ; communication par réseau courant porteur entre ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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