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Marques déposées par B. V. VITICOLE FROLANDE
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TERTRE SEGUEY
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TERTRE SEGUEY
B. V. VITICOLE FROLANDE

Numéro de dépôt :
1641815
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TERTRE SEGUEY

Déposée le 21 janvier 1991 par B. V. VITICOLE FROLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERTRE SEGUEY »

Le déposant est B. V. VITICOLE FROLANDE, domicilié(e) LE SCLAPONNIER, 33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2186507) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI domicilié(e) (dossier no 2186507) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque TERTRE SEGUEY est expirée depuis le 21 janvier 2001.


B. V. VITICOLE FROLANDE - LE SCLAPONNIER, 33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2186507) - Pays-Bas


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI - (dossier no 2186507) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186507 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 17 février 2003 - renonciation totale n°365682 - Publication au BOPI 2003-02-17

Bière - Vins d'A.O.C. Côtes de Bourg

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.