Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURNY COTON
Numéro de dépôt :
1508775
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1999
Présentation de la marque TOURNY COTON
Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) B.V.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNY COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOURNY COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNY COTON est expirée depuis le 16 janvier 1999.
B.V.R a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26