Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POCKET - COM
B.V.R.P. (S.A.)

Numéro de dépôt :
92423961
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque POCKET - COM

Déposée le 24 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) B.V.R.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POCKET - COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.V.R.P domicilié(e) 18 RUE CLAPEYRON, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 764 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVRP SOFTWARE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 42

B.V.R.P a également déposé les autres marques suivantes : TETRACOM , WYPIWYF , FAX MANIA , CELLO , DIRATLAS , FAX DRAW , FREE FAX , DIRCONV , FAXCOM , DIRFAX


B.V.R.P. (S.A.) - 18 RUE CLAPEYRON, 75008 PARIS - France - SIREN 329764625


BVRP SOFTWARE - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276383 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 3 mai 1999 - Rejet total n°276839 - Publication au BOPI 1999-05-03

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Programmes enregistrés Enregistrements de logiciels et similaires sur supports divers : cartes d'extension pour micro-ordinateurs.Etudes et créations de programmes de logiciels

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.