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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.V.L. – SERRULAC
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SPA-NORAMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPA-NORAMA
B.V.L. – SERRULAC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3483768
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/02/2017
SPA-NORAMA de B.V.L. – SERRULAC

Présentation de la marque SPA-NORAMA

Déposée le 23 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.V.L. – SERRULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPA-NORAMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.V.L. – SERRULAC domicilié(e) Chemin départemental No 42 L,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 134 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA-NORAMA est expirée depuis le 23 février 2017.

B.V.L. – SERRULAC a également déposé les autres marques suivantes : DELTA MOBILE


B.V.L. – SERRULAC Société par Actions Simplifiée - Chemin départemental No 42 L,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France - SIREN 341134617


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Abris et toitures métalliques pour piscines et spas.

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