Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVISION
B.V. INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
96657670
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque BIOVISION

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) B.V. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.V. INTERNATIONAL domicilié(e) 89 boulevard Etienne Clémentel, 63100 CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque BIOVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVISION est expirée depuis le 27 décembre 2006.

B.V. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PAXIS , BIOVISION


B.V. INTERNATIONAL SA - 89 boulevard Etienne Clémentel, 63100 CLERMONT FERRAND - France - SIREN 393827720


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Inscription le 22 janvier 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°339622 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 27 juin 2001 - Renonciation partielle n°326310 - Publication au BOPI 2001-06-27

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Appareils optiques utilisant le rayonnement laser, appareils cinématographiques. Fibres optiques, filtres optiques, lampes optiques, lentilles optiques, articles de lunetterie, lunettes optiques, instruments à lunette, montures de lunette, lunettes de visée, microscopes, objectifs optiques, appareils de photographie, posimètres, télémètres, verres optiques, verres de contact, verres de lunettes. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels enregistrés pour ordinateur