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Marques déposées par la société étrangère B.V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK PAS
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PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS
B.V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK PAS , société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1528406
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1998
PAS de B.V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK PAS

Présentation de la marque PAS

Déposée le 15 mars 1988 par la société étrangère B.V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK PAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère B.V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK PAS domicilié(e) Dr. Poelsstraat 6, Beesel-Reuver PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS est expirée depuis le 15 mars 1998.

B.V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK PAS a également déposé les autres marques suivantes : PAS


B.V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK PAS , société de droit néerlandais - Dr. Poelsstraat 6, Beesel-Reuver PAYS-BAS - Pays-Bas


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Systèmes de rangement, d'archives, récipients et tables roulantes pour ceux-ci; boîtes gerbées, classeurs gerbés, récipients à lettres, tiroirs, boîtes contenant le fichier et baquets pour disques de gramophone

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.