BVA-SCAN
Présentation de la marque BVA-SCAN
Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) B.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BVA-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BVA-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BVA-SCAN est expirée depuis le 21 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53