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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) b' Ton sur Ton
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b'TON SUR TON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

b'TON SUR TON
b' Ton sur Ton, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4049016
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2023
b\'TON SUR TON de b\' Ton sur Ton

Présentation de la marque b'TON SUR TON

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) b' Ton sur Ton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « b'TON SUR TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) b' Ton sur Ton domicilié(e) 1 avenue du casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 638 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, b' Ton sur Ton, M. Boué laurent domicilié(e) 1 avenue du casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

La marque b'TON SUR TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b'TON SUR TON est expirée depuis le 21 novembre 2023.


b' Ton sur Ton, SARL Unipersonnelle - 1 avenue du casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France - SIREN 797638103


b' Ton sur Ton, M. Boué laurent - 1 avenue du casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; restauration de mobilier ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).