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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B TO B SANTE
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BTOB SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BTOB SANTE
B TO B SANTE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3520836
Date de dépôt :
23/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2027
BTOB SANTE de B TO B SANTE

Présentation de la marque BTOB SANTE

Déposée le 23 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B TO B SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BTOB SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-39 du 28 septembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B TO B SANTE domicilié(e) 28 RUE DES COLONNES DU TRÔNE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 012 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BTOB SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BTOB SANTE arrivera à expiration en date du 23 août 2027.


B TO B SANTE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 28 RUE DES COLONNES DU TRÔNE - 75012 - PARIS - France - SIREN 500012539


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Inscription le 25 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629813 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2656758 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-08

Services de publicité, services d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, rédaction et publication de documentation publicitaire location d'espaces publicitaires ; services de conseil pour la création, la réalisation et l'exécution de campagnes publicitaires ou promotionnelles ; études mercatiques, recherche de marchés ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; sondages d'opinion ; services d'abonnements à des journaux, magazines pour des tiers ; démonstration de produits ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de revues de presse ; travaux de bureau.

Télécommunications ; service de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; expédition et transmission (diffusion) de dépêches et de messages ; services de messagerie électronique ; agences de presse et agences d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Services d'éducation, d'enseignement, de divertissement et de formation ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; activités culturelles ; édition et publication de livres, de revues, de magazines (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films, de films ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; organisation et conduite d'expositions, de congrès, de conférences, de séminaires, de colloques, d'ateliers de formation à but culturels, éducatifs ou de divertissement ; service de bibliothèque itinérante, prêt de livres.

Services médicaux, services vétérinaires, services de santé, assistance médicale ; consultation en matière médicale et de pharmacie ; services de télé-médecine ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de manucure, de pédicure, services de massage ; bains turcs, sanatoriums ; services de banque de sang ; services hospitaliers, maisons de repos, maisons médicalisées.