Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STARPACK
SARL B.T.S.

Numéro de dépôt :
98759826
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque STARPACK

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARPACK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.T.S domicilié(e) 130 RUE DU GRAND BUT, C/C Carrefour, 59160 LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 804 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL B.T.S. CZ EQUALIZER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SARL B.T.S. - 130 RUE DU GRAND BUT, C/C Carrefour, 59160 LOMME - France - SIREN 350804415


SARL B.T.S. CZ EQUALIZER - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369524 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, papeteries, adhésifs, matières plastiques pour l'emballage, clichés, écrins plastiques. Produits non compris dans autres classes en bois, liege, roseau, jonc osier, corne, ivoire, écaille, ambre nacre, succédannés de ces matières ou en matières plastiques. Matériaux en verrerie, porcelaine, et faience.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.