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Marques déposées par B.T.E. FORMATION PROMOTION
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BTE L ETUDE DU TRAVAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTE L ETUDE DU TRAVAIL
B.T.E. FORMATION PROMOTION

Numéro de dépôt :
11664
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BTE L ETUDE DU TRAVAIL

Déposée le 13 juin 1978 par B.T.E. FORMATION PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BTE L ETUDE DU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est B.T.E. FORMATION PROMOTION domicilié(e) (Association régie par la loi de 1901) 27-28, rue de Bassano 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque BTE L ETUDE DU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BTE L ETUDE DU TRAVAIL est expirée depuis le 13 juin 1988.

B.T.E. FORMATION PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BTE FORMATION PROMOTION , INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HOMME ET DE L'ENTREPRISE I. D. H. E. , M T S , VAB , METAFORES , INAM INSTITUT NATIONAL DES AGENTS DE MAITRISE


B.T.E. FORMATION PROMOTION - (Association régie par la loi de 1901) 27-28, rue de Bassano 75008 PARIS - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Etude du travail;revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.