Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXART
B SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3718418
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2020
TEXART de B SOLUTIONS

Présentation de la marque TEXART

Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEXART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B SOLUTIONS domicilié(e) 60 avenue de Savoie - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 482 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B SOLUTIONS domicilié(e) 60 avenue de Savoie - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXART est expirée depuis le 4 mars 2020.


B SOLUTIONS, SARL - 60 avenue de Savoie - 06000 - NICE - France - SIREN 503482366


B SOLUTIONS - 60 avenue de Savoie - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.