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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC
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TERRISSIMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRISSIMA
B SISTAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92423605
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
15/06/2022

Présentation de la marque TERRISSIMA

Déposée le 15 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TERRISSIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC domicilié(e) 50 avenue d'Oyonnax - 01810 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRISSIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 26 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRISSIMA est expirée depuis le 15 juin 2022.

B SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , LA MINISERRE TERRISSIMA , AZUR , EVASION , ATLANTIS , FLORAVIE , BELFLOR


B SISTAC, Société par Actions Simplifiée - 50 avenue d'Oyonnax - 01810 - BELLIGNAT - France - SIREN 764200069


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2222263 - Publication au BOPI 2002-05-31

Inscription le 11 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353347 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490929 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06

Bacs à réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles Bacs pour fleurs et plantes naturelles et artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.