Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC
/
TERRADECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRADECOR
B SISTAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3140363
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
TERRADECOR de B SISTAC

Présentation de la marque TERRADECOR

Déposée le 13 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRADECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC domicilié(e) 50 avenue d'Oyonnax - 01810 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRADECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRADECOR est expirée depuis le 13 décembre 2021.

B SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , LA MINISERRE TERRISSIMA , AZUR , EVASION , TERRISSIMA , ATLANTIS , FLORAVIE


B SISTAC, Société par Actions Simplifiée - 50 avenue d'Oyonnax - 01810 - BELLIGNAT - France - SIREN 764200069


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354793 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement avec limitation le 11 octobre 2011 n°2481941 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles. Fleurs artificielles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.