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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. SISTAC
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TERRADECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRADECOR
B. SISTAC S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1600701
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
28/06/2000
TERRADECOR de B. SISTAC

Présentation de la marque TERRADECOR

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) B. SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TERRADECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. SISTAC domicilié(e) 50, Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France.

La marque TERRADECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADECOR est expirée depuis le 28 juin 2000.

B. SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , LA MINISERRE TERRISSIMA , AZUR , EVASION , TERRISSIMA , ATLANTIS , FLORAVIE


B. SISTAC S.A. (SOCIETE ANONYME) - 50, Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Bacs pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles, bacs à réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles, fleurs artificielles, produits horticoles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.