Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. SISTAC
/
ROMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANE
B. SISTAC S.A.

Numéro de dépôt :
99791992
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque ROMANE

Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) B. SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. SISTAC domicilié(e) 50, Av. d'Oyonnax, BP 19, BELLIGNAT, 01115 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. SISTAC S.A. - France.

La marque ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANE est expirée depuis le 6 mai 2009.

B. SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , LA MINISERRE TERRISSIMA , AZUR , EVASION , TERRISSIMA , ATLANTIS , FLORAVIE


B. SISTAC S.A. - 50, Av. d'Oyonnax, BP 19, BELLIGNAT, 01115 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 764200069


B. SISTAC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles. Fleurs artificielles. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.