Déposée le 2 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « O-RIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC domicilié(e) 50 avenue d'Oyonnax - 01810 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque O-RIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B SISTAC, Société par Actions Simplifiée - 50 avenue d'Oyonnax - 01810 - BELLIGNAT - France - SIREN 764200069
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444579 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25
Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles fleurs artificielles produits horticoles (ni préparés, ni transformés).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "O-RIENT"