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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC
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LA MINISERRE TERRISSIMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MINISERRE TERRISSIMA
B SISTAC SAS

Numéro de dépôt :
4577990
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
LA MINISERRE TERRISSIMA de B SISTAC

Présentation de la marque LA MINISERRE TERRISSIMA

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MINISERRE TERRISSIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC domicilié(e) 50 AVENUE D OYONNAX - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B SISTAC SAS, Monsieur OLIVIER SISTAC domicilié(e) 50 AVENUE D OYONNAX - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France.

La marque LA MINISERRE TERRISSIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MINISERRE TERRISSIMA arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

B SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , AZUR , EVASION , TERRISSIMA , ATLANTIS , FLORAVIE , BELFLOR


B SISTAC SAS - 50 AVENUE D OYONNAX - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France


B SISTAC SAS, Monsieur OLIVIER SISTAC - 50 AVENUE D OYONNAX - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Bacs à fleurs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ;

Plantes et fleurs artificielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.