Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZUREA
B. SISTAC S.A.

Numéro de dépôt :
96606450
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque AZUREA

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) B. SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AZUREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. SISTAC domicilié(e) 50 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. SISTAC S.A. - France.

La marque AZUREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZUREA est expirée depuis le 10 janvier 2006.

B. SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , LA MINISERRE TERRISSIMA , AZUR , EVASION , TERRISSIMA , ATLANTIS , FLORAVIE


B. SISTAC S.A. - 50 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France - SIREN 764200069


B. SISTAC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.