Déposée le 12 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC domicilié(e) 50 AV D OYONNAX - 01100 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SISTAC OLIVIER domicilié(e) 50 AV D OYONNAX, CS 300 199 - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France.
La marque AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B SISTAC SAS, SAS - 50 AV D OYONNAX - 01100 - BELLIGNAT - France - SIREN 764200069
M. SISTAC OLIVIER - 50 AV D OYONNAX, CS 300 199 - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 12 août 1999 n°2150954 - Publication au BOPI 1999-08-12
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412219 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508877 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement avec limitation le 28 août 2019 n°2724179 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-08-28
Bacs pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles, bacs à réserve d'eau pour plantes naturelles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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