Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC
/
AQUAVIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAVIE
B SISTAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93495354
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
30/10/2013

Présentation de la marque AQUAVIE

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AQUAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC domicilié(e) 50 avenue d'Oyonnax,01810 BELLIGNAT (dossier no 2251920) - 01810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251920) - 69006 - France.

La marque AQUAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAVIE est expirée depuis le 30 octobre 2013.

B SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , LA MINISERRE TERRISSIMA , AZUR , EVASION , TERRISSIMA , ATLANTIS , FLORAVIE


B SISTAC, Société par actions simplifiée - 50 avenue d'Oyonnax,01810 BELLIGNAT (dossier no 2251920) - 01810 - France - SIREN 764200069


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251920) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 4 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°388016 - Publication au BOPI 2004-03-04

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2251920 - Publication au BOPI 2003-10-30

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Bacs avec ou sans réserves d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs Artificielles Produits Horticoles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.