Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC
/
AQUAPLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAPLANT
B SISTAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93495355
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
01/12/2023

Présentation de la marque AQUAPLANT

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AQUAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B SISTAC domicilié(e) 50 avenue d'Oyonnax - 01100 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAPLANT est expirée depuis le 1 décembre 2023.

B SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , O-RIENT , SISTAC PRESTIGE , PRESTIGE , LA MINISERRE TERRISSIMA , AZUR , EVASION , TERRISSIMA , ATLANTIS , FLORAVIE


B SISTAC, Société par Actions Simplifiée - 50 avenue d'Oyonnax - 01100 - BELLIGNAT - France - SIREN 764200069


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2251919 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 4 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°388016 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538413 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Bacs avec ou sans réserves d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs Artificielles Produits Horticoles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.