Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHINTO
EURL B.S.R. Production

Numéro de dépôt :
93456698
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2003

Présentation de la marque SHINTO

Déposée le 24 février 1993 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) B.S.R. Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHINTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) B.S.R. Production domicilié(e) 13, rue de la gare, 91800 BRUNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 383 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.S.R. Production Nicolas REYNAUD - France.

La marque SHINTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHINTO est expirée depuis le 24 février 2003.

B.S.R. Production a également déposé les autres marques suivantes : SHINTI


EURL B.S.R. Production - 13, rue de la gare, 91800 BRUNOY - France - SIREN 350383014


B.S.R. Production Nicolas REYNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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