Déposée le 15 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POUR TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F domicilié(e) 138, Rue de Crimée, 13003 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stamati Sage B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - France.
La marque POUR TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR TOUJOURS est expirée depuis le 15 novembre 2009.
B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F a également déposé les autres marques suivantes : TOUT DE BLANC , C Mimi , A JAMAIS
B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - 138, Rue de Crimée, 13003 MARSEILLE - France
M. Stamati Sage B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337164 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 2 mai 2000 - Retrait partiel n°299346 - Publication au BOPI 2000-05-02
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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