Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SVALAN
Numéro de dépôt :
938474
Date de dépôt :
20/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SVALAN
Déposée le 20 novembre 1975 par B.S. Huttners Aktiebolaget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SVALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SVALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SVALAN est expirée depuis le 20 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488