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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.S.D. CONCEPT
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HEREDIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEREDIS
B.S.D. CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3910720
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
HEREDIS de B.S.D. CONCEPT

Présentation de la marque HEREDIS

Déposée le 4 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.S.D. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEREDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.S.D. CONCEPT domicilié(e) 1140 Av. Albert Einstein, Immeuble Le Symphonie Sud - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 616 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque HEREDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEREDIS est expirée depuis le 4 avril 2022.


B.S.D. CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - 1140 Av. Albert Einstein, Immeuble Le Symphonie Sud - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 393616008


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 12 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°741399 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Logiciels sur Cédéroms ou Dévédéroms. Logiciels sur Cédéroms ou Dévédéroms, dans le domaine de la généalogie. Logiciels téléchargeables. Logiciels téléchargeables dans le domaine de la généalogie.

Gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques dans le domaine de la généalogie.

Fourniture d'accès à une interface informatique proposant un logiciel téléchargeable dans le domaine de la généalogie. Fourniture d'accès à une interface informatique proposant un logiciel téléchargeable. Fourniture de forums de discussion sur Internet. Fourniture de forums de discussions sur Internet, dans le domaine de la généalogie.

Stockage de données par voie électronique, d'informations, de fichiers informatiques, de photographies (pour le compte de tiers), dans le domaine de la généalogie. Stockage de données par voie électronique, d'informations, de fichiers informatiques, de photographies (pour le compte de tiers).

Conception et développement de logiciels dans le domaine de la généalogie. Conception et développement de logiciels. Fourniture d'informations aux utilisateurs, sur les questions d'utilisation du logiciel, du site Internet, dans le domaine de la généalogie.