Déposée le 2 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) B.S.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECTRICITE CLAES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.C domicilié(e) ZA du Bois Dion, 59162 OSTRICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 500 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel HARDEMAN - France.
La marque ELECTRICITE CLAES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676674.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRICITE CLAES est expirée depuis le 2 mai 2007.
B.S.C a également déposé les autres marques suivantes : BAISIER-SILFE
B.S.C. (Société Anonyme) - ZA du Bois Dion, 59162 OSTRICOURT - France - SIREN 457500072
Maître Michel HARDEMAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Appareils et instruments électriques: installations haute et basse tension, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils de chauffage électrique ou solaire, pompes à chaleur - Installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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