Déposée le 28 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.S.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RITUELLES : » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.S.B domicilié(e) 21 Rue Fernand Bonis,42160 Andrézieux Bouthéon - 42160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.S.B. SARL domicilié(e) 21 Rue Fernand Bonis,42160 Andrézieux - 42160 - France.
La marque RITUELLES : a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238643.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITUELLES : est expirée depuis le 28 juillet 2013.
B.S.B a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE SANTE-BLEU
B.S.B S.A.R.L. - 21 Rue Fernand Bonis,42160 Andrézieux Bouthéon - 42160 - France
B.S.B. SARL - 21 Rue Fernand Bonis,42160 Andrézieux - 42160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Vêtements – foulard Chapellerie – Sous-vêtements gants – Bonneterie Chaussures – vêtements en cuir Stylisme. Services de dessinateur de mode.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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