Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YOVAL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1616983
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2020

Présentation de la marque YOVAL

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque YOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YOVAL est expirée depuis le 25 septembre 2020.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2179168 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription le 22 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°306089 - Publication au BOPI 2000-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451119 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534821 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

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