Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE VALSE DE PLAISIR
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3785523
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
UNE VALSE DE PLAISIR de B.S.A

Présentation de la marque UNE VALSE DE PLAISIR

Déposée le 23 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE VALSE DE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine Tour Maine Montaparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lactalis G.P.O., Service P.I., Madame Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck Cedex 9 - 53089 - LAVAL - France.

La marque UNE VALSE DE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE VALSE DE PLAISIR est expirée depuis le 23 novembre 2020.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine Tour Maine Montaparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


Lactalis G.P.O., Service P.I., Madame Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck Cedex 9 - 53089 - LAVAL - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, crème, beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités.