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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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TOPTONUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPTONUS
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1335788
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque TOPTONUS

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPTONUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2300978) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2300978) - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPTONUS est expirée depuis le 20 décembre 2015.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2300978) - 75007 - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2300978) - 53089 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300978 - Publication au BOPI 2005-11-16

Renouvellement sans limitation n°2051533 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 1 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416152 - Publication au BOPI 2005-08-01

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