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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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TERROIR BRIDEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR BRIDEL
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96644460
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque TERROIR BRIDEL

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR BRIDEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2317563) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2317563) - 53089 - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR BRIDEL est expirée depuis le 2 octobre 2016.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2317563) - 75007 - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2317563) - 53089 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317563 - Publication au BOPI 2006-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439759 - Publication au BOPI 2006-09-05

Inscription le 14 février 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°449082 - Publication au BOPI 2007-02-14

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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